Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPE AMENAGEMENT
Europe Amenagement SARL

Numéro de dépôt :
97675686
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017

Présentation de la marque EUROPE AMENAGEMENT

Déposée le 25 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Amenagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE AMENAGEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Amenagement domicilié(e) ZA La Justice,05000 GAP (dossier no 2356216) - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 609 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Europe Amenagement domicilié(e) ZA La Justice,05000 GAP (dossier no 2356216) - 05000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPE AMENAGEMENT est expirée depuis le 25 avril 2017.

Europe Amenagement a également déposé les autres marques suivantes : Toilet-Espace , Sani-Civic , Toilet-Matic , Toilet-City , TOILITECH LA COLLECTION DE CHOIX , Toilet-Verte


Europe Amenagement SARL - ZA La Justice,05000 GAP (dossier no 2356216) - 05000 - France - SIREN 410609796


Europe Amenagement - ZA La Justice,05000 GAP (dossier no 2356216) - 05000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356216 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Constructions transportables, hangars, bâtiments industrialisés, et containers métalliques. Serrurerie et quincaillerie métallique. Métaux communs et leurs alliages. Matériaux métalliques pour la construction. Cabines sanitaires, de toilettes (WC), de douche, d'essayage et téléphoniques, vestiaires et guérites métalliques. Produits en métal pour l'aménagement des espaces publics ou privés, notamment jardinières, bancs, tables, chaises, fontaines, vasques, abris, refuges, protections d'arbres, monuments, garages boxes et parcs pour cycles et motocycles, tonnelles, claustras, pergolas, clôtures, portails, barrières, kiosques, passerelles, poteaux, plaques d'égout. Mobilier urbain métallique. Colonnes, panneaux, porte-affiches, enseignes, poteaux et supports métalliques pour l'affichage, l'information et la décoration urbaine. Constructions, appareils et dispositifs métalliques pour l'aménagement d'aires de jeux et de repos, de terrains de jeux, de parcs d'attraction, de parcours de santé et de gymnases. Constructions, appareils, dispositifs, modules, édicules et cabines métalliques destinés à l'aménagement des espaces publics ou privés. Récipients métalliques pour ordures et déchets, notamment conteneurs, poubelles, bacs, corbeilles, colonnes et bennes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, électromécaniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts numériques pour l'enregistrement et la reproduction des sons et des images. Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information. Ordinateurs et appareils périphériques, extincteurs, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ou par un bouton-poussoir, ou par tout autre moyen faisant appel à la mécanique, à l'électricité ou à l'électronique. Appareils distributeurs et dévidoirs automatiques ou manuels notamment pour des produits d'hygiène et de propreté. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Colonnes, panneaux, porte-affiches, enseignes, tableaux, poteaux et supports destinés à l'affichage, l'information et la signalisation. Feux électriques de signalisation routière. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Cabines sanitaires, de toilettes (WC), de douche. Lavabos, baignoires, bidets, douches, toilettes (WC). Installations sanitaires autonomes ou raccordables, transportables ou fixes, à nettoyage automatique ou non. Lampadaires, luminaires, candélabres, mats d'éclairage, installations et appareils d'éclairage public ou privé. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, remorques, cycles et motocycles, bennes pour le transport d'ordures ou de déchets ménagers ou industriels, arroseuses (matériel roulant pour l'arrosage des espaces publics ou privés), hydrocureuses (matériel roulant pour le curage hydraulique des canalisations ou réservoirs), ainsi que leurs pièces détachées. Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables, hangars, bâtiments industrialisés et containers non métalliques. Mobilier urbain non mallique. Colonnes, panneaux, porte-affiches, enseignes, poteaux et supports non métalliques pour l'affichage, l'information et la décoration urbaine. Constructions, appareils et dispositifs non métalliques pour l'aménagement d'aires de jeux et de repos, de terrains de jeux, de parcs d'attraction, de parcours de santé et de gymnases. Constructions, appareils, dispositifs, modules, édicules, et cabines non métalliques destinés à l'aménagement des espaces publics ou privés. Monuments non métalliques. Produits en bois, matières plastiques ou composites pour l'aménagement des espaces publics ou privés, à savoir jardinières, bancs, tables, chaises, fontaines, vasques, abris, refuges, protections d'arbres, monuments, garages boxes et parcs pour cycles et motocycles, tonnelles, claustras, pergolas, clôtures, portails, barrières, kiosques, passerelles, poteaux, plaques d'égout. Récipients non métalliques pour ordures et déchets, notamment conteneurs, poubelles, bacs, corbeilles, colonnes et bennes. Mobilier d'agencement pour commerces, bureaux, industries ou habitations. Meubles, appareils et dispositifs sanitaires pour salles de bains, toilettes et cuisines à savoir robinets, éviers, vasques, baignoires, cuvettes de WC ou de douche, bidets. Meubles d'aménagement urbain, panneaux publicitaires. Meubles en matière plastique. Glaces (miroirs) et cadres. Services de publicité permettant la communication pour tous produits ou services, par tous moyens de diffusion, auprès de tous publics. Location de matériels et supports publicitaires ou d'information. Aide et conseils aux collectivités locales ou territoriales et aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Constructions, réparations et services d'installation et de maintenance de mobiliers urbains, de supports d'affichage, d'installations sanitaires, de constructions transportables, d'appareils automatiques, de meubles et d'agencements pour commerces, industries, habitations ou bureaux. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils, de machines de chantier et de nettoyage. Location de constructions transportables, de mobilier urbain, de meubles, d'installations sanitaires, d'appareils automatiques. Services et travaux d'architectes, d'ingénieurs, de bureaux d'études. Services de collecte rendus auprès des collectivités locales.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.